D’abord il faut se rendre à l’évidence, l’assainissement individuel est d’une efficacité toute relative …
A moins d’avoir été réalisé très récemment et dans le respect des normes du moment un dispositif d’assainissement individuel est bien loin de respecter les normes exigées par les SPANC.
Si ce dispositif date de plus d’une dizaine d’années il a même toutes les chances de n’avoir aucun effet, si ce n’est sur la bonne conscience de son propriétaire.
Alors il ne faut pas trop s’étonner, après des années durant lesquelles les services de l'état concernés faisaient mine de ne pas voir le problème, de voir ces mêmes services passer d'un extrême à l'autre … cédant tardivement aux injonctions européennes !
Une petite réflexion semble donc la bienvenue pour faire le point sur ce sujet brûlant qui concerne beaucoup de propriétaires à Cléry (Où l’assainissement collectif fait seulement son entrée en ce début d’année 2008).
Je vous propose donc le sommaire suivant (Cliquer sur un item pour y accéder directement) :
Par contre, faute d’éléments pour l’instant, je ne parlerai pas de l’efficacité de l’assainissement collectif qu’on nous présente comme le modèle à suivre ou la panacée … J’aimerais bien me pencher un jour sur la qualité de l’eau à la sortie d’une station de retraitement qui est au bout des conduites sans parler du devenir des boues toxiques produites par la même occasion !
Je précise aussi que je n’ai pas participé au niveau de la communauté de communes aux débats qui ont déjà eu lieu … Il s’agit donc d’une réflexion personnelle étayée par différentes recherches.
J’espère donc que les commentaires que vous pourrez apporter à cet article seront là pour compléter ou corriger les idées que je vais présenter ci-dessous.
Pour me permettre de réaliser un document aussi complet et utile que possible je le réaliserai progressivement et le contenu édité s’enrichira sans doute aussi au fur et à mesure de ma réflexion ou de vos commentaires.
Si la lecture de cet article à l'écran vous parait difficile, n'oubliez pas que vous pouvez imprimer cet article avec le bouton "Imprimer l'article" en bas de cette page.
A moins d’avoir été réalisé très récemment et dans le respect des normes du moment un dispositif d’assainissement individuel est bien loin de respecter les normes exigées par les SPANC.
Si ce dispositif date de plus d’une dizaine d’années il a même toutes les chances de n’avoir aucun effet, si ce n’est sur la bonne conscience de son propriétaire.
Alors il ne faut pas trop s’étonner, après des années durant lesquelles les services de l'état concernés faisaient mine de ne pas voir le problème, de voir ces mêmes services passer d'un extrême à l'autre … cédant tardivement aux injonctions européennes !
Une petite réflexion semble donc la bienvenue pour faire le point sur ce sujet brûlant qui concerne beaucoup de propriétaires à Cléry (Où l’assainissement collectif fait seulement son entrée en ce début d’année 2008).
Je vous propose donc le sommaire suivant (Cliquer sur un item pour y accéder directement) :
1) Quels sont les dispositifs en place les plus courants avec leurs forces et leurs faiblesses.
2) Quelles solutions les communes ou communautés de communes peuvent mettre en œuvre pour répondre à la mise aux normes nécessaire.
3) Un état des lieux sur les normes, les dispositifs d’assainissement susceptibles de répondre à cette mise aux normes puis quelques exemples concrets :
Le puits perdu ... La fosse septique de "première génération" ... la fosse toutes eaux ... la fosse toutes eaux, précédée d’un bac à graisse et suivie d’un filtrage sur lit de sable.
2) Quelles solutions les communes ou communautés de communes peuvent mettre en œuvre pour répondre à la mise aux normes nécessaire.
Les collectivités concernées ont naturellement d’abord fait réaliser un état des lieux.
Les collectivités vont donc analyser les conclusions de la technicienne pour étudier les mesures adéquates :
Les collectivités vont donc analyser les conclusions de la technicienne pour étudier les mesures adéquates :
* Un délai d’attente aménagé dans l’éventualité d’une future extension du réseau d’assainissement collectif.
* Des aides techniques pour évaluer les travaux à réaliser et les coûts afférents.
* Des aides techniques à la réalisation des travaux.
* Des aides aux financements des opérations les plus lourdes.
* Des aides techniques pour évaluer les travaux à réaliser et les coûts afférents.
* Des aides techniques à la réalisation des travaux.
* Des aides aux financements des opérations les plus lourdes.
3) Un état des lieux sur les normes, les dispositifs d’assainissement susceptibles de répondre à cette mise aux normes puis quelques exemples concrets :
Par contre, faute d’éléments pour l’instant, je ne parlerai pas de l’efficacité de l’assainissement collectif qu’on nous présente comme le modèle à suivre ou la panacée … J’aimerais bien me pencher un jour sur la qualité de l’eau à la sortie d’une station de retraitement qui est au bout des conduites sans parler du devenir des boues toxiques produites par la même occasion !
Je précise aussi que je n’ai pas participé au niveau de la communauté de communes aux débats qui ont déjà eu lieu … Il s’agit donc d’une réflexion personnelle étayée par différentes recherches.
J’espère donc que les commentaires que vous pourrez apporter à cet article seront là pour compléter ou corriger les idées que je vais présenter ci-dessous.
Pour me permettre de réaliser un document aussi complet et utile que possible je le réaliserai progressivement et le contenu édité s’enrichira sans doute aussi au fur et à mesure de ma réflexion ou de vos commentaires.
Si la lecture de cet article à l'écran vous parait difficile, n'oubliez pas que vous pouvez imprimer cet article avec le bouton "Imprimer l'article" en bas de cette page.
Quels sont donc les dispositifs les plus courants en service dans notre commune, et quels sont leurs forces et leurs faiblesses ?
Le puits perdu ...
Il ne vaut guère mieux qu'un simple rejet direct vers un ruisseau !
En théorie, la filtration s'effectue par le passage dans les sols ... à condition qu'ils aient une bonne qualité de filtration.
Or les sols de Cléry sont le plus souvent argileux donc sans aucune utilité pour l'assainissement des rejets qui finissent par se frayer un passage jusqu'aux nappes ou autres cours d'eau...
En théorie, la filtration s'effectue par le passage dans les sols ... à condition qu'ils aient une bonne qualité de filtration.
Or les sols de Cléry sont le plus souvent argileux donc sans aucune utilité pour l'assainissement des rejets qui finissent par se frayer un passage jusqu'aux nappes ou autres cours d'eau...
La fosse septique de "première génération" a été utilisée dans les premières installations d’assainissement à partir des années 60 à 70.
Il s’agissait d’une simple cuve en béton d’environ 1000 litres où des bactéries soigneusement sélectionnées étaient censé réaliser le miracle de convertir nos déchets en eau (presque) pure !
Les eaux de vaisselle et autres lessives n’étaient bien sûr pas concernées …
Leur entretien étaient, dans les faits, des plus simples … on les oublie et on se persuade que ça fonctionne !
Trente ans après, la foi était un peu retombée mais, rien que de penser aux travaux et aux coûts nécessaires à la bonne conscience écologique, la politique de l’autruche revient en force …
Les eaux de vaisselle et autres lessives n’étaient bien sûr pas concernées …
Leur entretien étaient, dans les faits, des plus simples … on les oublie et on se persuade que ça fonctionne !
Trente ans après, la foi était un peu retombée mais, rien que de penser aux travaux et aux coûts nécessaires à la bonne conscience écologique, la politique de l’autruche revient en force …
Quelques années ou décennies plus tard, vint la fosse toutes eaux … une cuve plus grande où les superbactéries sont maintenant (presque) capables d’assainir toutes nos eaux usées !
Là on avait franchement de la peine à y croire ! Mais on respectait les normes du moment … alors que demander de plus ?
Enfin, depuis quelques années, la fosse toutes eaux, devait être précédée d’un bac à graisse et suivie d’un filtrage sur lit de sable. Elle se voyait aussi enrichie de quelques cloisons et autres dispositifs internes censés améliorer son efficacité … toute relative.
A partir de là, vu le coût de l’installation et la surface nécessaire notamment pour le filtrage, on est en mesure d’affirmer que, cette fois, çà marche !
Ça marche d’autant mieux qu’on nous a rappelé qu’une fosse, qu’elle soit septique ou toutes eaux, devait être vidangée tous les 4 ans environ … Autant dire qu’elle ne traite toujours rien, mais qu’elle stocke les déchets en attendant qu’on les évacue vers la station d’épuration la plus proche !
D’autre part, l’eau qui traverse la fosse n’est même pas débarrassée de tous ses effluents solides qui viennent progressivement colmater les filtres à sable qu’il nous faudra certainement remplacer régulièrement (Quelle périodicité ?).
Ça marche d’autant mieux qu’on nous a rappelé qu’une fosse, qu’elle soit septique ou toutes eaux, devait être vidangée tous les 4 ans environ … Autant dire qu’elle ne traite toujours rien, mais qu’elle stocke les déchets en attendant qu’on les évacue vers la station d’épuration la plus proche !
D’autre part, l’eau qui traverse la fosse n’est même pas débarrassée de tous ses effluents solides qui viennent progressivement colmater les filtres à sable qu’il nous faudra certainement remplacer régulièrement (Quelle périodicité ?).
Inutile de parler des divers produits chimiques déversés dans nos eaux de vaisselle ou autre lessives … je suis à peu près certain qu’ils passent, sans vergogne, à travers nos coûteux filtres à sable.
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Les collectivités concernées ont naturellement d’abord fait réaliser un état des lieux.
Vous avez donc reçu la visite de la technicienne mandatée par la Communauté de Communes de la Haute Combe de Savoie dans le cadre du SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif) …
Bien que l’étude ne soit pas terminée sur toutes les communes un premier bilan s’impose … mais je pense que vous avez déjà une petite idée d’après notre précédente revue des dispositifs existants !
Bien que l’étude ne soit pas terminée sur toutes les communes un premier bilan s’impose … mais je pense que vous avez déjà une petite idée d’après notre précédente revue des dispositifs existants !
Les puits perdus sont simplement considérés comme une absence de traitement !
Il faudra donc réaliser un système de traitement conforme aux normes actuelles dans un délai qui reste pour le moment à déterminer !
En effet, pas plus les collectivités que l’état qui peine à définir les décrets d’applications des lois concernées ne sont en mesure de nous en dire plus.
Les fosses septiques antiques et souvent même pas vidangées depuis leur installation doivent être vidangées d’urgence et devront être remplacées par un dispositif agréé … dans le même délai à définir.
Les fosses toutes eaux doivent être éventuellement vidangées si le niveau de particules solides le nécessite puis elles devront au moins être complétées par les indispensables bacs à graisses et filtre à sable dans le même délai non précisé.
Enfin les dispositifs récents pourront demander un entretien ou une réparation si les rejets ne semblent pas conformes aux exigences du SPANC …
Il faudra donc réaliser un système de traitement conforme aux normes actuelles dans un délai qui reste pour le moment à déterminer !
En effet, pas plus les collectivités que l’état qui peine à définir les décrets d’applications des lois concernées ne sont en mesure de nous en dire plus.
Les fosses septiques antiques et souvent même pas vidangées depuis leur installation doivent être vidangées d’urgence et devront être remplacées par un dispositif agréé … dans le même délai à définir.
Les fosses toutes eaux doivent être éventuellement vidangées si le niveau de particules solides le nécessite puis elles devront au moins être complétées par les indispensables bacs à graisses et filtre à sable dans le même délai non précisé.
Enfin les dispositifs récents pourront demander un entretien ou une réparation si les rejets ne semblent pas conformes aux exigences du SPANC …
Vous avez sans doute repéré la catégorie qui vous concerne et vous commencez sérieusement à vous inquiéter du délai dans lequel vous allez devoir vous conformer aux dernières normes.
Mais je sens bien poindre un autre souci … Ceux qui ont commencé à se renseigner ont vu arriver des devis ou estimations variant de 2 000 à 8 000 € selon l’état de leur installation mais aussi selon l’entreprise consultée !
Alors on attend impatiemment la phase suivante de la réflexion de nos chères collectivités concernées …
Bien sûr les élus, dans leur grande sagesse, ne nous ont pas attendu pour se pencher sur les implications de la situation actuelle, que ce soit nos élus ou ceux de toutes la France, qui subissent les mêmes affres du SPANC !
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Les collectivités vont donc analyser les conclusions de la technicienne pour étudier les mesures adéquates.
Je vais ici vous faire part de ce que je sais en tant qu’élu mais également de ce que j’ai pu recueillir sur les réflexions en provenance de toutes les régions de France ou même de certains pays européens qui sont peu ou prou dans la même incertitude (Avec un retard plus marqué en France !).
Il s’agit essentiellement d’étudier les aides que peuvent accorder les collectivités aux administrés qui vont devoir se mettre aux normes.
Nous détaillerons ci-dessous quatre types d’aides à envisager (mais nullement acquises !!!) :
Un délai d’attente aménagé dans l’éventualité d’une future extension du réseau d’assainissement collectif :
Dans notre commune, plusieurs tranches d’assainissement collectif ont été planifiées.
La première étape a débuté en ce début d’année et permettra de raccorder le hameau de Villard-Mavin au réseau du SIERRA qui mène à la station d’épuration de Gilly-Sur-Isère.
Les habitants du hameau devront à terme se brancher sur ce réseau moyennant une redevance de 800 € et ne relèveront plus alors du SPANC bien qu’ils conservent leurs anciennes installations qui se déverseront simplement dans le réseau collectif …
Les constructions neuves devront s’acquitter d’une redevance de 2 800 € mais n’auront aucun dispositif d’assainissement à prévoir.
Les propriétaires raccordés devront bien sûr ajouter à leur budget une taxe annuelle d’assainissement …
Il est clair que l’on ne va pas demander aux propriétaires de ce hameau de se remettre aux normes du SPANC même si leur raccordement prendra un an ou deux.
Le même raisonnement pourrait s’appliquer aux habitations qui seront concernées à plus ou moins long terme par l’extension de notre réseau d’assainissement en direction du Chef-Lieu, en passant pat La Plantaz.
Si le conseil municipal prolongeait la planification d’autres branches de ce réseau collectif, les nouvelles zones concernées pourraient se voir appliquer le même raisonnement … avec une limite tout de même : Si le conseil prévoit un raccordement d’un hameau en 2020, il est peu probable que les services du SPANC acceptent de repousser la mise aux normes à cette échéance !
Pour les installations défaillantes ne rentrant pas dans le cadre d’un futur raccordement au réseau collectif il faudra donc prévoir une remise eaux normes dans un délai non précisé pour l’instant mais que l’on peut situer dans une fourchette de trois à sept ans.
Précisons tout de même que les vidanges de fosses antiques ou mal entretenues doivent être réalisées au plus tôt … La technicienne du SPANC a d’ailleurs proposé de coordonner les premières opérations pour réduire au maximum le coût de cette intervention qui revient dans ce cas de 150 à 400 € environ en fonction de la taille de la fosse.
Voilà déjà une première aide technique mise en œuvre pour régler au plus vite ce premier problème des fosses à vidanger.
Dans le même style d’aide technique qui ne coûte pas cher aux collectivités et facilitent la vie aux propriétaires, il sera certainement possible de fournir à chaque propriétaire qui en ferait la demande, une liste des solutions adaptées à son problème.
Il devrait également être assez facile de l’aider à chiffrer le coût des travaux à réaliser mais aussi de lui proposer une liste d’intervenants agréés qui seraient à même de réaliser les travaux en respectant le budget minimum.
Comme pour les vidanges de fosses, on peut aussi imaginer une planification des interventions auprès d’une ou plusieurs entreprises sélectionnées, pour assurer un coût réduit au minimum en évitant les déplacements inutiles et en jouant sur le facteur d’échelle du marché proposé à ces entreprises.
On peut aussi imaginer un suivi des travaux pour assurer la conformité finale !
L’avantage des aides envisagées plus haut est leur faible coût pour les collectivités. Elles ont donc toutes les chances d’être mises en œuvre.
Le revers de la médaille est pour le propriétaire qui, s’il appréciera certainement ce coup de pouce et l’optimisation des coûts des travaux, se retrouvera tout de même avec une belle facture à régler ! (Disons de 2 000 à 8 000 € selon qu’il s’agit juste d’une réparation ou que l’installation est à reprendre à zéro dans un terrain parfois difficile …)
Certaines collectivités ont ainsi envisagé une aide financière qui se justifie par le fait que les installations en cause, n’ont pas été réalisées en dépit du bon sens, mais étaient bel et bien aux normes de l’époque où elles ont été réalisées !
A prendre en compte également : une installation déficiente qui se voit facturer un ticket d’entrée de 800 € lors d’un raccordement à un réseau collectif pourrait se voir facturer dix fois cette somme pour se remettre aux normes actuelles … Vous avez dit égalité ?
Certaines collectivités ont ainsi envisagé une aide financière qui se justifie par le fait que les installations en cause, n’ont pas été réalisées en dépit du bon sens, mais étaient bel et bien aux normes de l’époque où elles ont été réalisées !
A prendre en compte également : une installation déficiente qui se voit facturer un ticket d’entrée de 800 € lors d’un raccordement à un réseau collectif pourrait se voir facturer dix fois cette somme pour se remettre aux normes actuelles … Vous avez dit égalité ?
D’où les réflexions de certains élus en France mais aussi en Europe visant à prendre en charge une partie de l’investissement nécessaire.
Je pense que vous voyez venir la réponse d’autres élus … Où va-t-on prendre l’argent ?
La solution la plus souvent envisagée consiste à proposer aux seuls propriétaires volontaires la réalisation des travaux aux frais de la collectivité moyennant le paiement d’une redevance qui pourrait, pour nous, être de 800 € (Egalité oblige !) mais aussi d’une redevance annuelle comme pour l’assainissement collectif.
En effet, l’installation devient, dès lors, propriété de la collectivité qui en assure l’entretien ultérieur.
Pour minimiser le coût pour la collectivité on pourrait envisager une redevance annuelle majorée pendant cinq ans pour faire supporter une part supplémentaire de la charge au propriétaire tout en étalant cette charge dans le temps.
Cette solution pourtant séduisante à certains points de vue fait cependant grincer les dents de nos élus de la Communauté de Commune de la Haute Combe de Savoie qui est en charge du SPANC …
Elle nécessite en effet des moyens et il faut rappeler que ladite communauté de communes n’est financée que pas la Taxe professionnelle sur les entreprises nouvellement implantées dans la zone … soumise aux affres du PPRI (Risque d’inondation & Co !).
Je pense que vous voyez venir la réponse d’autres élus … Où va-t-on prendre l’argent ?
La solution la plus souvent envisagée consiste à proposer aux seuls propriétaires volontaires la réalisation des travaux aux frais de la collectivité moyennant le paiement d’une redevance qui pourrait, pour nous, être de 800 € (Egalité oblige !) mais aussi d’une redevance annuelle comme pour l’assainissement collectif.
En effet, l’installation devient, dès lors, propriété de la collectivité qui en assure l’entretien ultérieur.
Pour minimiser le coût pour la collectivité on pourrait envisager une redevance annuelle majorée pendant cinq ans pour faire supporter une part supplémentaire de la charge au propriétaire tout en étalant cette charge dans le temps.
Cette solution pourtant séduisante à certains points de vue fait cependant grincer les dents de nos élus de la Communauté de Commune de la Haute Combe de Savoie qui est en charge du SPANC …
Elle nécessite en effet des moyens et il faut rappeler que ladite communauté de communes n’est financée que pas la Taxe professionnelle sur les entreprises nouvellement implantées dans la zone … soumise aux affres du PPRI (Risque d’inondation & Co !).
Alors les chances de voir cette solution retenue chez nous, sont faibles …
Mais si le blocage des ressources de la communauté de communes imputé au PPRI se prolonge ou se confirme, je ne vois pas comment le mode de financement actuel pourra survivre, il faudra bien alors se tourner vers des modes de financement plus performants comme une nouvelle ligne d’imposition sur notre feuille d’impôts locaux !
Il ne faut pas oublier non plus qu’un recensement des propriétaires concernés et volontaires (Déduction faite des installations raccordables à court ou moyen terme au réseau collectif) montrerait peut-être que le nombre d’opérations à réaliser n’est pas si important et que ces mêmes opérations pourraient être étalées dans le temps.
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Mais si le blocage des ressources de la communauté de communes imputé au PPRI se prolonge ou se confirme, je ne vois pas comment le mode de financement actuel pourra survivre, il faudra bien alors se tourner vers des modes de financement plus performants comme une nouvelle ligne d’imposition sur notre feuille d’impôts locaux !
Il ne faut pas oublier non plus qu’un recensement des propriétaires concernés et volontaires (Déduction faite des installations raccordables à court ou moyen terme au réseau collectif) montrerait peut-être que le nombre d’opérations à réaliser n’est pas si important et que ces mêmes opérations pourraient être étalées dans le temps.
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Il nous reste à voir les normes, les dispositifs d’assainissement susceptibles de répondre à cette mise aux normes puis quelques exemples concrets :
Les normes européennes devraient s'appliquer ... mais l'état français doit publier des décrets d'application de ces normes à la France.
Malheureusement l'accouchement de ces textes semble difficile et d'après des recherches rapides ces textes ne seraient toujours pas applicables ...
En résumé, l'Europe à fixé des taux maximum de polluants admissibles en sortie des systèmes d'assainissement individuel.
La France devrait reprendre ces taux maximum, du style :
Malheureusement l'accouchement de ces textes semble difficile et d'après des recherches rapides ces textes ne seraient toujours pas applicables ...
En résumé, l'Europe à fixé des taux maximum de polluants admissibles en sortie des systèmes d'assainissement individuel.
La France devrait reprendre ces taux maximum, du style :
"Pour que le dispositif puisse être utilisé au titre du traitement dans une installation d'assainissement non collectif, les valeurs de concentration définissant le niveau de qualité des eaux usées traitées au rejet du dispositif déclaré par le fabricant en vue de l'obtention du marquage "CE" (essais de norme NF EN 12566-3) de ce dispositif ne peuvent être moins contraignantes que les valeurs suivantes pour les matières en suspension, la demande biochimique en oxygène et l'azote ammoniacal :
MES : 35 mg/l
DBO5 : 35 mg/l
DCO: XX mg/L
N-NH4+ : xx mg/l 20mg/L
Paramètres microbiologiques : XX (norme baignade ou potabilité)"
DBO5 : 35 mg/l
DCO: XX mg/L
N-NH4+ : xx mg/l 20mg/L
Paramètres microbiologiques : XX (norme baignade ou potabilité)"
Lexique :
Les matières en suspension (MES) :
Ce sont des particules solides très fines et généralement visibles à l'oeil nu. Elles déterminent la turbidité de l'eau. Elles limitent la pénétration de la lumière dans l'eau, diminuent la teneur en oxygène dissous et nuisent au développement de la vie aquatique.
DBO5 (Demande Biologique en Oxygène à 5 jours) :
DCO (Demande Chimique en Oxygène) :
Elle correspond à la quantité d'oxygène consommé pendant un temps donné (5 jours) pour assurer l'oxydation des matières organiques biodégradables (bactéries et micro-organismes) par voie biologique. Informent sur le degré et la nature des pollutions et les risques d'asphyxie du milieu.
DCO (Demande Chimique en Oxygène) :
Elle quantifie l'oxygène nécessaire à l'oxydation de la majeure partie des composés et sels minéraux oxydables. Informent sur le degré et la nature des pollutions et les risques d'asphyxie du milieu.
N-NH4+ (L'azote ammoniacal) :
Il résulte de la dégradation des matières organiques et provient essentiellement des rejets urbains. Il est toxique pour les organismes.
De plus, les décrets précisent les dispositifs acceptables ... c'est-à-dire qu'un dispositif qui respecte les normes européennes n'est pas forcément admis pour le SPANC s'il ne fait pas partie des dispositifs cités !
Nous y reviendrons plus bas car les micro-stations d'épuration plutôt intéressantes à priori ne seront admises que si elles sont suivies d'un filtrage prévu dans les décrets, même si elles respectent les normes européennes pour les rejets ...
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Nous y reviendrons plus bas car les micro-stations d'épuration plutôt intéressantes à priori ne seront admises que si elles sont suivies d'un filtrage prévu dans les décrets, même si elles respectent les normes européennes pour les rejets ...
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Description des étapes du traitement
1) Un prétraitement au moyen de fosses toutes eaux (eaux vannes et eaux ménagères) ou de micro stations d’épuration biologique
Détails du projet de décret :
"Le traitement primaire doit assurer un abattement minimum de 80% sur les matières en suspension.
• Fosse toutes eaux et fosse septique.
• Fosse toutes eaux et fosse septique.
Une fosse toutes eaux est un dispositif destiné à la collecte, à la liquéfaction partielle des matières polluantes contenues dans les eaux usées et à la rétention des matières solides et des déchets flottants. Elle reçoit l'ensemble des eaux usées domestiques.
Elle doit être conçue de manière à éviter les cheminements directs entre les dispositifs d'entrée et de sortie ainsi que la remise en suspension et l'entraînement des matières sédimentées et des matières flottantes, pour lesquelles un volume suffisant est réservé.
La hauteur utile d'eau ne doit pas être inférieure à 1 mètre. Elle doit être suffisante pour permettre la présence d'une zone de liquide au sein de laquelle se trouve le dispositif de sortie des eaux usées traitées.
Le volume utile des fosses toutes eaux, volume offert au liquide et à l'accumulation des boues, mesuré entre le fond du dispositif et le niveau inférieur de l'orifice de sortie du liquide, doit être au moins égal à 3 mètres cubes pour des logements comprenant jusqu'à cinq pièces principales. Pour des logements plus importants, il doit être augmenté d'au moins un mètre cube par pièce supplémentaire.
Les fosses toutes eaux doivent être pourvues d'une ventilation constituée d'une entrée d'air et d'une sortie d'air située au-dessus des locaux habités, d'un diamètre d'au moins 100 millimètres.
Le volume utile des fosses septiques réservées aux seules eaux vannes doit être au moins égal à la moitié des volumes minimaux retenus pour les fosses toutes eaux.
Elle doit être conçue de manière à éviter les cheminements directs entre les dispositifs d'entrée et de sortie ainsi que la remise en suspension et l'entraînement des matières sédimentées et des matières flottantes, pour lesquelles un volume suffisant est réservé.
La hauteur utile d'eau ne doit pas être inférieure à 1 mètre. Elle doit être suffisante pour permettre la présence d'une zone de liquide au sein de laquelle se trouve le dispositif de sortie des eaux usées traitées.
Le volume utile des fosses toutes eaux, volume offert au liquide et à l'accumulation des boues, mesuré entre le fond du dispositif et le niveau inférieur de l'orifice de sortie du liquide, doit être au moins égal à 3 mètres cubes pour des logements comprenant jusqu'à cinq pièces principales. Pour des logements plus importants, il doit être augmenté d'au moins un mètre cube par pièce supplémentaire.
Les fosses toutes eaux doivent être pourvues d'une ventilation constituée d'une entrée d'air et d'une sortie d'air située au-dessus des locaux habités, d'un diamètre d'au moins 100 millimètres.
Le volume utile des fosses septiques réservées aux seules eaux vannes doit être au moins égal à la moitié des volumes minimaux retenus pour les fosses toutes eaux.
• dispositif d'épuration biologique à boues activées (Micro-station).
Le volume total des dispositifs d'épuration biologique à boues activées doit être au moins égal à 2,5 mètres cubes pour des logements comprenant jusqu'à six pièces principales.
L'installation doit se composer :
- soit d'une station d'épuration biologique à boues activées d'un volume total utile au moins égal à 1,5 mètre cube pour l'ensemble du compartiment d'aération et du clarificateur, suivie obligatoirement, en aval du clarificateur et distinct de celui-ci, d'un dispositif de rétention et d'accumulation des boues (pièges à boues) d'un volume au moins égal à 1 mètre cube ou un dispositif présentant une efficacité semblable ;
- soit d'une station d'un volume total utile au moins égal à 2,5 mètres cubes pour l'ensemble du compartiment d'aération et du clarificateur, ce dernier devant présenter une efficacité semblable au piège à boues mentionné à l'alinéa précédent.
Pour des logements comprenant plus de six pièces principales, ces volumes font l'objet d'une étude particulière."
L'installation doit se composer :
- soit d'une station d'épuration biologique à boues activées d'un volume total utile au moins égal à 1,5 mètre cube pour l'ensemble du compartiment d'aération et du clarificateur, suivie obligatoirement, en aval du clarificateur et distinct de celui-ci, d'un dispositif de rétention et d'accumulation des boues (pièges à boues) d'un volume au moins égal à 1 mètre cube ou un dispositif présentant une efficacité semblable ;
- soit d'une station d'un volume total utile au moins égal à 2,5 mètres cubes pour l'ensemble du compartiment d'aération et du clarificateur, ce dernier devant présenter une efficacité semblable au piège à boues mentionné à l'alinéa précédent.
Pour des logements comprenant plus de six pièces principales, ces volumes font l'objet d'une étude particulière."
(Voir le document original : Le projet de décret en septembre 2007)
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2) Un dispositif de traitement et d’infiltration dans le sol ou de filtrage avec rejet vers le milieu hydraulique.
Détails du projet de décret :
"Dispositifs assurant l'épuration et l'évacuation des eaux usées traitées par le sol en place (Une surface suffisante est nécessaire) :
• Tranchées d'épandage à faible profondeur dans le sol naturel (épandage souterrain) :
"Dispositifs assurant l'épuration et l'évacuation des eaux usées traitées par le sol en place (Une surface suffisante est nécessaire) :
• Tranchées d'épandage à faible profondeur dans le sol naturel (épandage souterrain) :
L'épandage souterrain doit être réalisé par l'intermédiaire de tuyaux d'épandage placés horizontalement dans un ensemble de tranchées.
Ceux-ci doivent être placés aussi près de la surface du sol que le permet leur protection.
La longueur totale des tuyaux d'épandage mis en œuvre est fonction des possibilités d'infiltration du terrain, déterminées à l'aide du test de Porcher (test de perméabilité ou de percolation à niveau constant) et des quantités d'eau à infiltrer.
Les tuyaux d'épandage doivent avoir un diamètre au moins égal à 100 millimètres. Ils doivent être constitués d'éléments rigides en matériaux résistants munis d'orifices dont la plus petite dimension doit être au moins égale à 5 millimètres.
Le fond des tranchées doit se situer en général à 0.60 m sans dépasser 1 m.
La longueur d'une ligne de tuyaux d'épandage ne doit pas excéder 30 mètres.
La largeur des tranchées d'épandage dans lesquelles sont établis les tuyaux d'épandage est de 0,50 mètre minimum. Le fond des tranchées est garni d'une couche de graviers lavés stables à l'eau, d'une granulométrie 10/40 millimètres ou approchant et d'une épaisseur minimale de 0,20 mètre.
La distance d'axe en axe des tranchées doit être au moins égale à 1,50 mètre et les tranchées sont séparées par une distance minimale de 1 mètre de sol naturel.
Le remblai de la tranchée doit être réalisé après interposition, au-dessus de la couche de graviers, d'un feutre ou d'une protection équivalente perméable à l'air et à l'eau.
L'épandage souterrain doit être maillé chaque fois que la topographie le permet.
Il doit être alimenté par un dispositif assurant une égale répartition des eaux usées traitées dans le réseau de distribution.
Ceux-ci doivent être placés aussi près de la surface du sol que le permet leur protection.
La longueur totale des tuyaux d'épandage mis en œuvre est fonction des possibilités d'infiltration du terrain, déterminées à l'aide du test de Porcher (test de perméabilité ou de percolation à niveau constant) et des quantités d'eau à infiltrer.
Les tuyaux d'épandage doivent avoir un diamètre au moins égal à 100 millimètres. Ils doivent être constitués d'éléments rigides en matériaux résistants munis d'orifices dont la plus petite dimension doit être au moins égale à 5 millimètres.
Le fond des tranchées doit se situer en général à 0.60 m sans dépasser 1 m.
La longueur d'une ligne de tuyaux d'épandage ne doit pas excéder 30 mètres.
La largeur des tranchées d'épandage dans lesquelles sont établis les tuyaux d'épandage est de 0,50 mètre minimum. Le fond des tranchées est garni d'une couche de graviers lavés stables à l'eau, d'une granulométrie 10/40 millimètres ou approchant et d'une épaisseur minimale de 0,20 mètre.
La distance d'axe en axe des tranchées doit être au moins égale à 1,50 mètre et les tranchées sont séparées par une distance minimale de 1 mètre de sol naturel.
Le remblai de la tranchée doit être réalisé après interposition, au-dessus de la couche de graviers, d'un feutre ou d'une protection équivalente perméable à l'air et à l'eau.
L'épandage souterrain doit être maillé chaque fois que la topographie le permet.
Il doit être alimenté par un dispositif assurant une égale répartition des eaux usées traitées dans le réseau de distribution.
• Lit d'épandage à faible profondeur :
Le lit d'épandage remplace les tranchées à faible profondeur dans le cas des sols à dominante sableuse où la réalisation des tranchées est difficile.
Il est constitué d'une fouille unique à fond horizontal.
Il est constitué d'une fouille unique à fond horizontal.
Dispositifs assurant l’épuration et évacuation des eaux usées traitées par le sol reconstitué (Surface insuffisante, sols à problèmes) :
• Sol à perméabilité trop grande :
Dans le cas où le sol présente une perméabilité supérieure à 500 mm/h, il convient de reconstituer un filtre à sable vertical non drainé assurant la fonction de filtration et d'épuration. Du sable siliceux lavé doit être substitué au sol en place sur une épaisseur minimale de 0,70 mètres sous la couche de graviers qui assure la répartition de l'eau usée traitée distribuée par des tuyaux d'épandage.
• Nappe trop proche :
Dans le cas où la nappe phréatique est trop proche, l'épandage doit être établi à la partie supérieure d'un tertre d'infiltration reprenant les caractéristiques du filtre à sable vertical non drainé et réalisé au-dessus du sol en place.
• Sol à perméabilité insuffisante (Le cas le plus fréquent à Cléry ...) :
Dans le cas où le sol présente une perméabilité inférieure à 15 mm/h, il convient de reconstituer un sol artificiel permettant d'assurer la fonction de filtration et d'épuration avant un rejet éventuel vers le milieu hydraulique superficiel (soumis à autorisation du service d'assainissement). Chaque dispositif est équipé à leur sortie d’un regard de prélèvement.
a) Filtre à sable vertical drainé :
b) Lit filtrant drainé à flux vertical à massif de zéolite :
a) Filtre à sable vertical drainé :
Il comporte un épandage dans un massif de sable propre rapporté formant un sol reconstitué.
A la base du lit filtrant, un drainage doit permettre d'effectuer la reprise des effluents filtrés pour les diriger vers le point de rejet ; les drains doivent être, en plan, placés de manière alternée avec les tuyaux distributeurs.
La surface des lits filtrants drainés à flux vertical doit être au moins égale à 5 mètres carrés par pièce principale, avec une surface minimale totale de 20 mètres carrés.
Dans le cas où la nappe phréatique est trop proche, l'épandage doit être établi à la partie supérieure d'un tertre réalisé au-dessus du sol en place.
A la base du lit filtrant, un drainage doit permettre d'effectuer la reprise des effluents filtrés pour les diriger vers le point de rejet ; les drains doivent être, en plan, placés de manière alternée avec les tuyaux distributeurs.
La surface des lits filtrants drainés à flux vertical doit être au moins égale à 5 mètres carrés par pièce principale, avec une surface minimale totale de 20 mètres carrés.
Dans le cas où la nappe phréatique est trop proche, l'épandage doit être établi à la partie supérieure d'un tertre réalisé au-dessus du sol en place.
b) Lit filtrant drainé à flux vertical à massif de zéolite :
Ce dispositif peut être utilisé pour les habitations de 5 pièces principales au plus.
Il doit être placé à l'aval d'un prétraitement constitué d'une fosse septique toutes eaux de 5 mètres cubes au moins.
La surface minimale du filtre doit être de 5 mètres carrés. Il comporte un matériau filtrant à base de zéolite naturelle du type chabasite, placé dans une coque étanche. Il se compose de deux couches : une de granulométrie fine (0,5-2 mm) en profondeur et une de granulométrie plus grossière (2-5 mm) en surface. Le filtre a une épaisseur minimale de 50 cm après tassement.
Le système d'épandage et de répartition de l'effluent est bouclé et noyé dans une couche de gravier roulé lavé. Il est posé sur un géotextile adapté destiné à assurer la diffusion de l'effluent.
Le réseau de drainage est noyé dans une couche de gravier roulé, protégée de la migration de zéolite par une géogrille. L'épaisseur de cette couche est de 15 cm au moins.
L'aération du filtre est réalisée par des cheminées d'aération.
Ce dispositif ne peut être utilisé lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds ou la baignade, existent à proximité du rejet."
Il doit être placé à l'aval d'un prétraitement constitué d'une fosse septique toutes eaux de 5 mètres cubes au moins.
La surface minimale du filtre doit être de 5 mètres carrés. Il comporte un matériau filtrant à base de zéolite naturelle du type chabasite, placé dans une coque étanche. Il se compose de deux couches : une de granulométrie fine (0,5-2 mm) en profondeur et une de granulométrie plus grossière (2-5 mm) en surface. Le filtre a une épaisseur minimale de 50 cm après tassement.
Le système d'épandage et de répartition de l'effluent est bouclé et noyé dans une couche de gravier roulé lavé. Il est posé sur un géotextile adapté destiné à assurer la diffusion de l'effluent.
Le réseau de drainage est noyé dans une couche de gravier roulé, protégée de la migration de zéolite par une géogrille. L'épaisseur de cette couche est de 15 cm au moins.
L'aération du filtre est réalisée par des cheminées d'aération.
Ce dispositif ne peut être utilisé lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds ou la baignade, existent à proximité du rejet."
(Voir le document original : Le projet de décret en septembre 2007)
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B) Si nécessaire, un bac à graisse peut être adjoint au système, lorsque les flux de graisses sont susceptibles d’entraver son bon fonctionnement.
C) La fosse septique n’est plus admise que dans les cas de réhabilitation d’installations existantes.
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C) La fosse septique n’est plus admise que dans les cas de réhabilitation d’installations existantes.
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Des exemples de solutions proposées par des industriels de la filière :
Les exemples proposés sont choisis de manière à illustrer des cas de figure précis sans aucun à priori sur la qualité des produits proposés, pas plus que sur les compétences des installateurs associés.
Il vous reste bien sûr à faire jouer la concurrence en recherchant d'autres fabricants ou distributeurs de produits similaires !
J'essaierai aussi de faire apparaitre des devis estimatifs pour les solutions proposées sachant que seul un devis établi sur place par un professionnel vous renseignera réellement sur le coût de l'installation du dispositif dans votre propriété ...
Exemple 1 : Filière compacte avec fosse toute eaux et filtre compact zéolithe :
Les exemples proposés sont choisis de manière à illustrer des cas de figure précis sans aucun à priori sur la qualité des produits proposés, pas plus que sur les compétences des installateurs associés.
Il vous reste bien sûr à faire jouer la concurrence en recherchant d'autres fabricants ou distributeurs de produits similaires !
J'essaierai aussi de faire apparaitre des devis estimatifs pour les solutions proposées sachant que seul un devis établi sur place par un professionnel vous renseignera réellement sur le coût de l'installation du dispositif dans votre propriété ...
Exemple 1 : Filière compacte avec fosse toute eaux et filtre compact zéolithe :
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Exemple 2 : Un guide très complet publié par un autre constructeur (Voir le site du constructeur) :
... à suivre ...